Durée du travail

Toutes les entreprises doivent gérer et planifier les heures de travail de leurs employés. Afin de respecter les cadres légaux et de ne pas exposer votre entreprise à des sanctions, il est essentiel de connaître les principes généraux, ainsi que les différentes nuances de règles relatives à la durée du travail et du repos

Objectifs

• Comprendre les principes légaux relatifs à la notion de temps de travail et à son enregistrement.
• Savoir identifier les différentes règles concernant la durée maximale du travail et la durée minimale du repos, afin de les appliquer dans votre entreprise.
• Connaître les principes relatifs au travail de nuit et du dimanche, à sa compensation et à la procédure d’autorisation.
• Être capable de faire une planification des horaires de travail qui protège la santé des travailleurs et qui soit conforme à la loi.

Programme
L’intervenant vous présente la théorie, tout en l’illustrant d’exemples pratiques tirés de la jurisprudence et en répondant à vos questions.

• Temps de travail : définition et enregistrement
• Durée maximale journalière et hebdomadaire
• Temps de travail supplémentaire
• Pauses, durée du repos quotidien, hebdomadaire et annuel
• Planification des horaires de travail
• Travail de nuit, du dimanche et des jours fériés
• Cas particuliers: service de piquet, maternité, jeunes travailleurs
• Dérogations et sanctions

Au terme de cette journée, les participants seront à même d'identifier et de comprendre les règles relatives à la durée du travail, qu'ils pourront expliquer et appliquer au sein de leur entreprise.

Veuillez noter que le cours n’aborde pas les cas spécifiques concernant certaines catégories d’entreprises ou de travailleurs et dérogeant aux règles générales. Notamment les cas particuliers prévus dans l’Ordonnance 2 relative à la loi sur le travail ne seront pas traités.

Intervenant
Diego Segantini, juriste à la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie.

Inscription
Conditions, informations complémentaires et inscription 

Partenariat
Ce cours est organisé en partenariat avec le service juridique de la CVCI.

• 390.- francs (HT) pour les membres CVCI
• 550.- francs (HT) pour les non-membres
• Les membres de la CNCI bénéficient du tarif membres CVCI (à mentionner lors de votre inscription)