Le télétravail - Nouveautés en droit du travail
Objectifs de la journée
- NOUVEAUTÉS EN DROIT DU TRAVAIL (LÉGISLATION, JURISPRUDENCE ET DOCTRINE) - La 1ère partie du séminaire sera consacrée aux nouveautés en droit du travail dans une approche large.
- LE TÉLÉTRAVAIL - La 2ème partie du séminaire sera consacrée au télétravail.
Programme
- 8h15 - Accueil des participants
- 8h50 - Ouverture du colloque
Anne-Marie Van Rampaey, cheffe du Service des ressources humaines, Université de Neuchâtel - 9h00 - Nouveautés en droit du travail
François Bohnet, avocat, professeur à la Faculté de droit, Université de Neuchâtel
Jean-Philippe Dunand, avocat, professeur à la Faculté de droit, Université de Neuchâtel
Pascal Mahon, professeur à la Faculté de droit, Université de Neuchâtel - 10h00 - Pause
- 10h30 - Le télétravail : réflexions et questionnements du point de vue de la psychologie du travail
Adrian Bangerter, professeur à l’Institut de psychologie du travail et des organisations (IPTO), Université de Neuchâtel - 11h00 - Le télétravail et le Code des obligations (instruments de travail, matériaux et frais, etc.)
Marie-Thérèse Guignard, docteure en droit, avocate spécialiste FSA en droit du travail, Lausanne - 11h35 - Télétravail et fonction publique
Valérie Défago, professeure à la Faculté de droit, Université de Neuchâtel - 12h05 - Questions du public et discussion
- 12h30 - Pause repas
- 14h00 - Protection de la santé et télétravail selon la loi sur le travail et le droit international du travail (règles applicables à la durée du travail, aux pauses, à l’ergonomie, etc.)
Valérie Berset Bircher, docteure en droit, ambassadrice, cheffe des « Affaires internationales du travail », Secrétariat d’État à l’économie (SECO)
Corina Müller Könz, avocate, cheffe suppléante du domaine de prestations « Conditions de travail », SECO, Berne - 14h40 - Traitement des données et surveillance des travailleuses et des travailleurs dans le contexte du télétravail
Juliette Ancelle, avocate, Lausanne - 15h10 - Pause
- 15h40 - Fiscalité et télétravail, notamment transfrontalier
Thierry Obrist, avocat, professeur à la Faculté de droit, Université de Neuchâtel
Guylaine Riondel Besson, docteure en droit, spécialiste des questions transfrontalières et en conseil d’entreprise, Genève - 16h10 - Questions du public et discussion
- 16h40 - Clôture
Coût et inscription
- CHF 280.- Prix colloque
- CHF 120.- Stagiaires et personnes en formation
(merci de nous faire parvenir un justificatif)
Comprend les présentations sous format électronique, un ouvrage, le repas et les pauses.
Les frais de retransmission de la visioconférence correspondent aux frais du repas et des pauses.
Inscription en ligne sur www.publications-droit.ch, par e-mail à droit.formation@unine.ch
Délai d'inscription : 12 avril 2022